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S-2.1, r. 4 - Code de sécurité pour les travaux de construction

Article 4.4.1.1
Versions de la disposition

Texte complet
4.4.1.1. Un coffre de chantier servant de dépôt d’explosifs ne peut contenir plus de 227 kg d’explosifs.
Ce coffre peut être maintenu sans merlon. Toutefois, il doit être maintenu à une distance d’au moins 15 m de tout bâtiment, lieu de rassemblement ou route.
S’il y a plus d’un coffre, chaque coffre doit être protégé des autres par des merlons et respecter les distances prévues à la colonne (3) de l’annexe 2.3.
D. 57-2015, a. 27.
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